De l’Esprit des lois

La particularité de la démarche de Montesquieu tient du fait qu’il part d’un examen, d’une enquête sur les lois dans leur grande diversité. Dans un premier temps, il cherche à comprendre et expliquer ces lois. Puis de là, il tente de dégager les fondements rationnels du droit. Comment la raison humaine qui légifère agit dans des situations singulières ? Montesquieu veut élucider cette raison législatrice en présentant d’abord les lois réelles – telles qu’elles existent dans des situations singulières – pour rendre compte de leurs multiples caractéristiques, et comprendre la logique et le fonctionnement de cette raison fondatrice. On part donc d’exemples concrets pour penser les fondements d’un droit naturel qui peut s’articuler avec lois positives instituées par les hommes.

La nouveauté de son approche réside aussi dans le fait qu’il considère que l’examen des lois ne doit pas se limiter à la sphère juridique : il ne s’agit pas dans De l’Esprit des lois de faire un traité de jurisprudence. En effet, il affirme qu’il « ne traite point des lois, mais de l’esprit des lois, et que cet esprit consiste dans les divers rapports que les lois peuvent avoir avec diverses choses ». La jurisprudence, c’est l’étude et la compréhension du corps des lois. Ici, Montesquieu veut aider son lecteur à sonder l’âme ou esprit des lois car cela nous permet de comprendre l’ensemble des relations qui doivent être prises en compte, ainsi que la situation historique particulière dans laquelle le législateur intervient. Autrement dit, il ne se limite pas aux lois positives et aux institutions politiques, mais se demande également comment ces lois se rapportent à un ensemble plus large que constitue la société.

Montesquieu considère que la loi, comme raison humaine, est instituée en situation, c’est-à-dire qu’elle est créée en fonction de situations particulières. Les lois ne sont pas le fait d’une volonté unique qui les créées ex nihilo mais elles s’inscrivent dans l’histoire. De là, Montesquieu conçoit le législateur d’une manière réaliste En effet, les lois ne sont pas homogènes et uniformes, elles peuvent être divergentes voire contradictoires. Il se demande donc comment le climat peut influencer le tempérament des citoyens et comment le tempérament des citoyens va influencer l’élaboration des lois.

De manière didactique, il illustre sa théorie par de nombreux exemples concrets. Pour n’en citer que certains, intéressons-nous aux effets des climats en Angleterre et en Chine qui aboutissent à des systèmes sociopolitiques très différents voire opposés. Dans le chapitre 13 du Livre XIV « Des effets qui résultent du climat d’Angleterre », il écrit que le gouvernement d’Angleterre est le plus libre des gouvernements car ce dernier ne peut obliger son peuple, le climat étant déjà terrible et la souffrance quotidienne. Les causes physiques sont en relation avec les causes morales. Montesquieu examine les dispositions singulières d’un peuple et comment ces dispositions influencent la pratique du législateur .

La liberté politique est assurée quand le citoyen obéit aux lois générales, fixes, non arbitraires et qui sont soumises au principe de publicité. Le pouvoir doit arrêter le pouvoir. Dans le Livre XI, Des lois qui forment la liberté politique dans son rapport à la constitution, son projet est de penser les conditions constitutionnelles de la liberté par le moyen de la distribution des pouvoirs. La loi stipule et garantit l’esprit de la loi, c’est elle qui donne forme à la liberté. Donc l’esprit des lois, c’est la liberté.

Comment définit-il la liberté ? « La liberté, c’est le droit de faire tout ce que les lois permettent ; et si un citoyen pouvait faire ce qu’elles défendent, il n’aurait plus de liberté, parce que les autres auraient tout de même ce pouvoir » (p. 235) ; la liberté politique, c’est donc le fait de pouvoir faire ce que la loi autorise, et « point à faire ce que l’on veut ». L’objet des lois et donc de la constitution est de répartir selon un esprit de « modération », les prérogatives de chaque pouvoir. Dès lors, la modération est la condition sine qua non de la liberté politique. Il insiste d’ailleurs dans le chapitre 4 du livre XI que la « liberté politique ne se trouve que dans les gouvernements modérés ».

Pour former un gouvernement modéré, il faut organiser les puissances grâce aux lois dans le but d’atteindre l’ordre et l’harmonie – qui n’existent pas a priori mais sont le résultat d’un travail de composition juridique très complexe, accompli par le législateur, « un chef d’œuvre de législation ».

Dans le chapitre 6 « De la Constitution d’Angleterre » du Livre XI, Montesquieu s’intéresse à l’expérience anglaise pour présenter les bienfaits du constitutionalisme. Il présente la République romaine dans le chapitre suivant à titre de comparaison – Rome apparaissant comme modèle pour les rois qui rêvent d’une monarchie universelle. La constitution anglaise, monarchique en apparence, présente un bon équilibre des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire selon lui, ce qui lui apparaît comme nécessaire.

Pour Montesquieu, séparer les pouvoirs signifie qu’ils n’ont ni la même origine et ni la même compétence. Néanmoins, il ne cherche pas à défendre une séparation totale des pouvoirs car une indépendance complète n’aurait pas de sens. En effet, si les pouvoirs sont totalement indépendants, ils ne peuvent pas collaborer et encore moins se surveiller l’un l’autre . Partant, il défend en réalité une théorie de la balance des pouvoirs dans laquelle les pouvoirs interagissent. Il s’agit surtout d’éviter que les pouvoirs législatif et exécutif relèvent de la même personne car ces si ces trois pouvoirs appartiennent à la même personne, cela aboutit nécessairement au despotisme.

De l’Esprit des lois est sans conteste un grand classique de la pensée politique. Montesquieu y décrit les différentes formes de gouvernement et les lois qui conviennent à ces régimes. Il considère que la limitation du pouvoir rendue possible grâce à la distribution équilibrée des pouvoirs rend possible l’harmonie nécessaire et désirée entre le peuple et les gouvernants. Cette harmonie est garantie par les lois.

De l’Esprit des lois a été vivement critiqué, notamment par des jésuites et des jansénistes. C’est pourquoi Montesquieu fera paraître en 1750 une Défense de l’Esprit des lois. Ainsi, que ce soit chez ses défenseurs ou ses réfractaires, son œuvre a stimulé de nombreuses réflexions. Certains auteurs ont considéré qu’il avait introduit le système parlementaire, d’autres pensaient qu’il était l’un des pères fondateurs du libéralisme moderne.

Ouvrage recensé

– De l’Esprit des lois, Paris, Œuvres complètes II, Bibliothèque de la Pléiade, Paris, Gallimard, NRF, 1950, présentation et annotations par Roger Caillois.

Du même auteur

– Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence, Paris, Folio, 2008 [1734]. – Lettres persanes, Paris, Livre de Poche, 2006 [1721].